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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX
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FUMICUBE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FUMICUBE
SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95559489
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2025

Présentation de la marque FUMICUBE

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUMICUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX domicilié(e) Usine de Malpaire - 72300 - PRECIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FUMICUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FUMICUBE arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALSETEX , ALSETEX


SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX, SOCIETE ANONYME - Usine de Malpaire - 72300 - PRECIGNE - France - SIREN 777335522


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300976 - Publication au BOPI 2000-05-26

Renouvellement sans limitation le 15 février 2005 n°2281675 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 6 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370459 - Publication au BOPI 2003-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636095 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576740 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Appareils pour fumigation non à usage médical.Armes et dispositifs de protection à base de gaz fumigène ou lacrymogène.Produits fulminants

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.